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Marques déposées par DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES
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Maligne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maligne
DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3656359
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
Maligne de DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES

Présentation de la marque Maligne

Déposée le 4 juin 2009 par DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maligne »

Le déposant est DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 6 RUE GASTON MANENT - 65013 - TARBES CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DES HAUTES PYRENEES domicilié(e) 6 RUE GASTON MANENT - 65013 - TARBES CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maligne est expirée depuis le 4 juin 2019.

DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : Maligne , Le Fil Vert , HAUTES-PYRENEES LE DEPARTEMENT , HAUTES-PYRENEES LE DEPARTEMENT , Maligne , 65 HAUTES-PYRENEES HAUT DEBIT


DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 6 RUE GASTON MANENT - 65013 - TARBES CEDEX 09 - France


CONSEIL GENERAL DES HAUTES PYRENEES - 6 RUE GASTON MANENT - 65013 - TARBES CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.